Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

30 questions

Question n° 0594G posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

Situation internationale

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

04/02/2011
Pertinence
Question n° 0575G posée par M. Nicolas Alfonsi

Indépendance de la justice

Réponse du Ministère du budget, des comptes publics , de la fonction publique et de la réforme de l'État

17/12/2010
Pertinence
Question n° 0629G posée par M. Jean-Paul Amoudry

TVA dans le secteur de la restauration

Réponse du ministère : Industrie

22/02/2002
Pertinence
Question n° 0611G posée par M. François Trucy

Effort de la Nation en matière de défense

Réponse du ministère : Défense

01/02/2002
Pertinence
Question n° 0574G posée par Mme Gisèle Gautier

Financement des emplois jeunes

Réponse du ministère : Droits des femmes

23/11/2001
Pertinence
Question n° 0536G posée par M. Francis Grignon

Report des 35 heures pour les PME

Réponse du ministère : Droits des femmes

12/10/2001
Pertinence
Question n° 0538G posée par M. Bernard Joly

Nocivité des pesticides

Réponse du ministère : Droits des femmes

12/10/2001
Pertinence
Question n° 0519G posée par M. Michel Souplet

Emplois-jeunes

Réponse du ministère : Droits des femmes

08/06/2001
Pertinence
Question n° 0522G posée par M. René-Pierre Signé

Pérennisation des emplois-jeunes

Réponse du ministère : Droits des femmes

08/06/2001
Pertinence
Question n° 0488G posée par M. François Marc

Mise en oeuvre des 35 heures dans les PME

Réponse du ministère : Droits des femmes

20/04/2001
Pertinence