Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

8 questions

Question n° 15970 posée par M. Hervé Maurey

Réemploi de produits et matériaux de construction

Réponse du Ministère de la transition écologique

07/05/2020
Pertinence
Question n° 14208 posée par M. Hervé Maurey

Réemploi de produits et matériaux de construction

Réponse du Ministère de la transition écologique

06/02/2020
Pertinence
Question n° 07485 posée par M. Hervé Maurey

Encadrement de la mise en déchèterie

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

25/10/2018
Pertinence
Question n° 06212 posée par M. Hervé Maurey

Encadrement de la mise en déchèterie

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

19/07/2018
Pertinence
Question n° 01349 posée par M. Hervé Maurey

Obligation de reprise des déchets du bâtiment par les distributeurs de matériaux

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

28/09/2017
Pertinence
Question n° 14238 posée par M. Hervé Maurey

Prolifération des décharges sauvages

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

18/12/2014
Pertinence
Question n° 10339 posée par M. Hervé Maurey

Conséquences du principe de responsabilité élargie du producteur sur le secteur du bâtiment

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

06/02/2014
Pertinence
Question n° 08060 posée par M. Hervé Maurey

Conséquences du principe de responsabilité élargie du producteur sur le secteur du bâtiment

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

12/09/2013
Pertinence