Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

11 questions

Question n° 0125A posée par M. Guy Schmaus

Situation de l'industrie et de l'emploi en Ile-de-France

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

18/07/1985
Pertinence
Question n° 0071A posée par M. Germain Authié

Situation des petites et moyennes entreprises du bâtiment

Réponse du ministère : Urbanisme

04/04/1985
Pertinence
Question n° 0072A posée par M. Robert Laucournet

Situation des entreprises du bâtiment

Réponse du ministère : Urbanisme

04/04/1985
Pertinence
Question n° 0025A posée par M. Jacques Mossion

Situation de l'industrie française des travaux publics

Réponse du ministère : Urbanisme

27/09/1984
Pertinence
Question n° 0119A posée par M. Pierre Salvi

Relance de l'activité dans le secteur du bâtiment

Réponse du ministère : Urbanisme

07/04/1984
Pertinence
Question n° 0122A posée par M. Jacques Mossion

Situation du secteur du bâtiment et des travaux publics

Réponse du ministère : Urbanisme

07/04/1984
Pertinence
Question n° 0115A posée par M. Jean Cluzel

Situation du logement et du bâtiment en 1984

Réponse du ministère : Urbanisme

29/03/1984
Pertinence
Question n° 0133A posée par M. Alfred Gerin

Soutien de l'activité du secteur du bâtiment et des travaux publics

Réponse du ministère : Urbanisme

24/06/1982
Pertinence
Question n° 0132A posée par M. Jules Faigt

Situation des entreprises du bâtiment et des travaux publics en Languedoc-Roussillon

Réponse du ministère : Urbanisme

16/06/1982
Pertinence
Question n° 0131A posée par M. Robert Laucournet

Mesures à prendre pour pallier les difficultés du secteur du bâtiment et des travaux publics

Réponse du ministère : Urbanisme

11/06/1982
Pertinence