Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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42 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

40 questions

  1. Question n° 24309 posée par M. Jean-Pierre Grand

    Projet stratégique pour le corps des ingénieurs des travaux publics de l'État

    Réponse du Ministère de la fonction publique

    Pertinence Faible

  2. Question n° 24151 posée par M. Christophe Béchu

    Protocole « parcours professionnels, carrières et rémunérations » et ingénieurs des travaux publics de l'État

    Réponse du Ministère de la fonction publique

    Pertinence Faible

  3. Question n° 23697 posée par Mme Isabelle Debré

    Application du protocole « parcours professionnels, carrières et rémunérations » à certains corps d'ingénieurs de l'État

    Réponse du Ministère de la fonction publique

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 14210 posée par M. Yves Krattinger

    Réforme statutaire du corps des ingénieurs des travaux publics de l'Etat

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  5. Question n° 32128 posée par M. Michel Doublet

    Modernisation de l'ingénierie publique de l'Etat

    Réponse du ministère : Logement

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 12879 posée par M. Denis Badré

    Recrutement des architectes et des urbanistes de l'Etat

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 20949 posée par M. Philippe Madrelle

    Personnel technique de la fonction publique

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 20339 posée par M. Roland du Luart

    Situation indiciaire des ingénieurs de la fonction publique

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 19178 posée par M. Jacques Rocca Serra

    Traitement des ingénieurs de recherche

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 18659 posée par M. Claude Huriet

    Revalorisation statutaire du corps des ingénieurs de l'enseignement supérieur

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Très faible