Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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105 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

99 questions

Question n° 04056 posée par M. Albert Voilquin

Attribution de la carte d'ancien combattant pour certains événements

Réponse du ministère : Anciens combattants

01/01/1987
Pertinence
Question n° 04350 posée par M. Jean Francou

Situation des anciens combattants de 1939-1945 tombés aux mains des Japonais

Réponse du ministère : Anciens combattants

29/01/1987
Pertinence
Question n° 10154 posée par M. Louis Souvet

Contenu d'un manuel d'histoire

Réponse du ministère : Éducation

07/06/1990
Pertinence
Question n° 12085 posée par M. Hubert Haenel

Retrait des troupes françaises d'Allemagne

Réponse du ministère : Défense

18/10/1990
Pertinence
Question n° 12374 posée par M. Jean-Paul Chambriard

Conséquences pour les personnels civils du retrait des troupes françaises d'Allemagne

Réponse du ministère : Défense

01/11/1990
Pertinence
Question n° 12808 posée par M. Philippe Adnot

Retour des troupes françaises d'Allemagne

Réponse du ministère : Défense

06/12/1990
Pertinence
Question n° 13970 posée par M. Josselin de Rohan

Manifestations pro-irakiennes au centre Pompidou

Réponse du ministère : Culture

28/02/1991
Pertinence
Question n° 14135 posée par M. Albert Voilquin

Refus de chargement de conteneurs à destination du Golfe

Réponse du ministère : Premier ministre

07/03/1991
Pertinence
Question n° 14230 posée par M. Guy Robert

Représentation des armées alliées lors du prochain défilé du 14 juillet

Réponse du ministère : Premier ministre

14/03/1991
Pertinence
Question n° 18358 posée par M. Serge Vinçon

Diminution de crédits concernant les munitions dans la loi de finances

Réponse du ministère : Défense

07/11/1991
Pertinence