Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

13 questions

Question n° 07108 posée par M. Marcel-Pierre Cléach

Attribution de la croix de combattant volontaire aux contractuels engagés volontaires venant de la société civile

Réponse du Ministère de la défense

27/06/2013
Pertinence
Question n° 07118 posée par M. Philippe Darniche

Traitement engagés volontaires

Réponse du Ministère de la défense

27/06/2013
Pertinence
Question n° 07222 posée par M. Philippe Madrelle

Défense des combattants volontaires

Réponse du Ministère de la défense

04/07/2013
Pertinence
Question n° 07224 posée par Mme Marie-Annick Duchêne

Attribution de la croix du combattant aux engagés volontaires

Réponse du Ministère de la défense

04/07/2013
Pertinence
Question n° 07250 posée par M. Éric Doligé

Reconnaissance des engagés volontaires

Réponse du Ministère de la défense

04/07/2013
Pertinence
Question n° 07253 posée par M. René Beaumont

Attribution de la croix du combattant volontaire

Réponse du Ministère de la défense

04/07/2013
Pertinence
Question n° 0523S posée par Mme Marie-Hélène Des Esgaulx

Conditions d'attribution de la croix du combattant volontaire

Réponse du Ministère chargé des anciens combattants

11/07/2013
Pertinence
Question n° 07316 posée par Mme Colette Mélot

Attribution de la croix du combattant volontaire aux actuels engagés au sein des forces armées françaises

Réponse du Ministère de la défense

11/07/2013
Pertinence
Question n° 07407 posée par M. Roland Ries

Engagés volontaires servant actuellement dans l'armée française

Réponse du Ministère de la défense

18/07/2013
Pertinence
Question n° 07426 posée par M. Francis Grignon

Engagés volontaires

Réponse du Ministère de la défense

18/07/2013
Pertinence