Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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40 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

40 questions

  1. Question n° 16312 posée par M. Ivan Renar

    Projet de déclassement de la "Voie sacrée"

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 23569 posée par M. Bernard Murat

    Titre de reconnaissance nationale

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 07448 posée par M. Jean Louis Masson

    Reconnaissance de la France envers les soutiens accordés durant la guerre d'Indochine

    Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 14399 posée par M. Adrien Gouteyron

    Reconnaissance de l'engagement des troupes françaises au Liban

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 22743 posée par M. Alain Anziani

    Accueil et suivi des soldats blessés en Afghanistan et de leurs familles

    Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 06931 posée par M. Daniel Laurent

    Attribution de la croix du combattant volontaire

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 07108 posée par M. Marcel-Pierre Cléach

    Attribution de la croix de combattant volontaire aux contractuels engagés volontaires venant de la société civile

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 07118 posée par M. Philippe Darniche

    Traitement engagés volontaires

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 07215 posée par M. Jean-François Humbert

    Équité d'attribution de la croix du combattant

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 07222 posée par M. Philippe Madrelle

    Défense des combattants volontaires

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Très faible