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40 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
40 questions
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Question n° 16312 posée par M. Ivan Renar
Projet de déclassement de la "Voie sacrée"
Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 23569 posée par M. Bernard Murat
Titre de reconnaissance nationale
Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants
Pertinence
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Question n° 07448 posée par M. Jean Louis Masson
Reconnaissance de la France envers les soutiens accordés durant la guerre d'Indochine
Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants
Pertinence
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Question n° 14399 posée par M. Adrien Gouteyron
Reconnaissance de l'engagement des troupes françaises au Liban
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
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Question n° 22743 posée par M. Alain Anziani
Accueil et suivi des soldats blessés en Afghanistan et de leurs familles
Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants
Pertinence
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Question n° 06931 posée par M. Daniel Laurent
Attribution de la croix du combattant volontaire
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
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Question n° 07108 posée par M. Marcel-Pierre Cléach
Attribution de la croix de combattant volontaire aux contractuels engagés volontaires venant de la société civile
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
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Question n° 07118 posée par M. Philippe Darniche
Traitement engagés volontaires
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
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Question n° 07215 posée par M. Jean-François Humbert
Équité d'attribution de la croix du combattant
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
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Question n° 07222 posée par M. Philippe Madrelle
Défense des combattants volontaires
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence