Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

21 questions

Question n° 0085G posée par M. Xavier Pintat

Volet militaire des événements du Tchad

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la coopération et de la francophonie

08/02/2008
Pertinence
Question n° 10901 posée par M. Jacques Gautier

Déploiement de mini-drones en Afghanistan dans les FOB françaises de la brigade Lafayette

Réponse du Ministère de la défense

12/11/2009
Pertinence
Question n° 0422G posée par M. Didier Boulaud

Soldats français tués en Afghanistan

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

15/01/2010
Pertinence
Question n° 0161C posée par M. Jean-Louis Carrère

Situation en Afghanistan

Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

04/03/2011
Pertinence
Question n° 0164C posée par M. Jean-Pierre Chevènement

Situation en Afghanistan

Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

04/03/2011
Pertinence
Question n° 0078C posée par M. François-Noël Buffet

L'Europe de la défense

Réponse du Ministère de la défense

22/03/2013
Pertinence
Question n° 07108 posée par M. Marcel-Pierre Cléach

Attribution de la croix de combattant volontaire aux contractuels engagés volontaires venant de la société civile

Réponse du Ministère de la défense

27/06/2013
Pertinence
Question n° 07118 posée par M. Philippe Darniche

Traitement engagés volontaires

Réponse du Ministère de la défense

27/06/2013
Pertinence
Question n° 07222 posée par M. Philippe Madrelle

Défense des combattants volontaires

Réponse du Ministère de la défense

04/07/2013
Pertinence
Question n° 07224 posée par Mme Marie-Annick Duchêne

Attribution de la croix du combattant aux engagés volontaires

Réponse du Ministère de la défense

04/07/2013
Pertinence