Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

9 questions

Question n° 15624 posée par M. Jean Louis Masson

Opérations de maintien de la paix sous mandat de l'ONU

Réponse du Ministère de la défense

20/01/2005
Pertinence
Question n° 06117 posée par M. Bertrand Delanoë

Sécurité du retrait des soldats français déployés à Bangui (Centrafrique)

Réponse du ministère : Défense

12/02/1998
Pertinence
Question n° 17257 posée par M. Georges Gruillot

Troupes françaises et action humanitaire

Réponse du ministère : Défense

22/08/1996
Pertinence
Question n° 05929 posée par M. Albert Voilquin

Avenir de la présence militaire française à Berlin

Réponse du ministère : Défense

28/04/1994
Pertinence
Question n° 24156 posée par M. Louis De Catuelan

Pavillon des navires affrétés pour le transport des militaires français en Somalie

Réponse du ministère : Défense

24/12/1992
Pertinence
Question n° 14230 posée par M. Guy Robert

Représentation des armées alliées lors du prochain défilé du 14 juillet

Réponse du ministère : Premier ministre

14/03/1991
Pertinence
Question n° 12808 posée par M. Philippe Adnot

Retour des troupes françaises d'Allemagne

Réponse du ministère : Défense

06/12/1990
Pertinence
Question n° 12085 posée par M. Hubert Haenel

Retrait des troupes françaises d'Allemagne

Réponse du ministère : Défense

18/10/1990
Pertinence
Question n° 04350 posée par M. Jean Francou

Situation des anciens combattants de 1939-1945 tombés aux mains des Japonais

Réponse du ministère : Anciens combattants

29/01/1987
Pertinence