Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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133 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

122 questions

  1. Question n° 15284 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Production d'électricité par éoliennes

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0011A posée par M. Ladislas Poniatowski

    Politique d'indépendance énergétique

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Faible

  3. Question n° 20592 posée par M. Charles Ginésy

    Conséquences de l'augmentation du prix du pétrole

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 20694 posée par Mme Catherine Morin-Desailly

    Taux de TVA à 5,5% pour la filière bois

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Faible

  5. Question n° 22687 posée par M. Gilbert Barbier

    Situation des producteurs d'hydroélectricité

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Faible

  6. Question n° 22987 posée par M. Jean-Claude Etienne

    Taux réduit de TVA sur les réseaux de chaleur

    Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes

    Pertinence Faible

  7. Question n° 23059 posée par M. Alain Journet

    Fiscalité sur le fioul domestique

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Faible

  8. Question n° 23244 posée par M. François Marc

    Instauration d'une taxe exceptionnelle sur les profits extraordinaires des compagnies pétrolières

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 23257 posée par Mme Anne-Marie Payet

    Instauration d'une taxe exceptionnelle sur les profits extraordinaires des compagnies pétrolières

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 23345 posée par M. Jacques Blanc

    Conséquences de la hausse du fioul domestique pour les entreprises et pour les ménages

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Très faible