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Questions avec réponses

18 questions

1. Question n° 1454S posée par M. Dominique Théophile

   Fontenoy du maritime

   Réponse du Ministère auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales - Ville

   14/01/2021

   Pertinence

2. Question n° 1416S posée par Mme Sabine Van Heghe

   Pérennité des établissements d'abattage non agréés

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

   10/12/2020

   Pertinence

3. Question n° 1418S posée par M. Didier Marie

   Situation de la filière conchylicole normande

   Réponse du Secrétariat d'État auprès des ministres de l'économie, des finances et de la relance, et de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques

   10/12/2020

   Pertinence

4. Question n° 1073S posée par M. Hervé Gillé

   Taxes américaines et conséquences sur la filière vini-viticole

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

   26/12/2019

   Pertinence

5. Question n° 0546S posée par Mme Nathalie Delattre

   Soutien à l'approvisionnement local en restauration collective

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

   29/11/2018

   Pertinence

6. Question n° 0368S posée par Mme Anne-Catherine Loisier

   Atout forestier de la France et objectifs de neutralité carbone

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

   31/05/2018

   Pertinence

7. Question n° 0642S posée par M. Henri Tandonnet

   Contractualisation dans le secteur des fruits et légumes

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

   28/11/2013

   Pertinence

8. Question n° 0648S posée par M. André Reichardt

   Lutte contre le « dumping » social

   Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

   28/11/2013

   Pertinence

9. Question n° 0461S posée par M. Gérard Bailly

   Charges supplémentaires pour l'élevage

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

   02/05/2013

   Pertinence

10. Question n° 0277S posée par M. Joël Guerriau

    Devenir du fléchage de la taxe soda en faveur de l'allègement des charges des exploitants agricoles et maraîchers

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    13/12/2012

    Pertinence