Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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38 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

38 questions

  1. Question n° 0866G posée par M. Jean-Claude Tissot

    Avenir de la politique agricole commune

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0721G posée par Mme Kristina Pluchet

    Mobilisation des agriculteurs

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0709G posée par M. Jean-François Rapin

    Filière pêche

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 2211G posée par M. Franck Montaugé

    Place de l'agriculture dans la présidence française du conseil de l'Union européenne

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 2147G posée par Mme Martine Filleul

    Soutien au secteur de la pêche

    Réponse du Ministère de la mer

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 2137G posée par M. Pierre Cuypers

    Hausse du prix de l'azote

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 2118G posée par M. Jean-Jacques Michau

    Retard de versement des aides européennes aux agriculteurs

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 1615G posée par M. Franck Montaugé

    Accompagnement du secteur viticole touché par les sanctions commerciales américaines

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 1559G posée par Mme Catherine Fournier

    Menace d'un Brexit sans accord pour le secteur de la pêche

    Réponse du Ministère de la mer

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 1323G posée par M. François Bonhomme

    Agriculture

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible