Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

9 questions

  1. Question n° 15497 posée par Mme Catherine Troendlé

    Difficultés des producteurs de plants de vigne

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 16602 posée par Mme Catherine Troendlé

    Réforme du service public de l'équarrissage

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 19927 posée par Mme Catherine Troendlé

    Commerce du vin entre l'Union européenne et les Etats-Unis

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 01841 posée par Mme Catherine Troendlé

    Indication géographique protégée pour les vins mousseux

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 06825 posée par Mme Catherine Troendlé

    Réintroduction des protéines animales transformées dans la nourriture des animaux d'élevage à compter du 1er juin 2013

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 09580 posée par Mme Catherine Troendlé

    Exclusion des coopératives agricoles et des CUMA du dispositif du CICE

    Réponse du Ministère des finances et des comptes publics

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 22709 posée par Mme Catherine Troendlé

    Politiques de lutte contre les consommations nocives d'alcool

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 02130 posée par Mme Catherine Troendlé

    Taxe sur la valeur ajoutée et filière équine

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 07345 posée par Mme Catherine Troendlé

    Suppression du dispositif d'exonération pour l'emploi de « travailleurs occasionnels demandeurs d'emploi »

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible