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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
9 questions
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Question n° 15497 posée par Mme Catherine Troendlé
Difficultés des producteurs de plants de vigne
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité
Pertinence
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Question n° 16602 posée par Mme Catherine Troendlé
Réforme du service public de l'équarrissage
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité
Pertinence
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Question n° 19927 posée par Mme Catherine Troendlé
Commerce du vin entre l'Union européenne et les Etats-Unis
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 01841 posée par Mme Catherine Troendlé
Indication géographique protégée pour les vins mousseux
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 06825 posée par Mme Catherine Troendlé
Réintroduction des protéines animales transformées dans la nourriture des animaux d'élevage à compter du 1er juin 2013
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 09580 posée par Mme Catherine Troendlé
Exclusion des coopératives agricoles et des CUMA du dispositif du CICE
Réponse du Ministère des finances et des comptes publics
Pertinence
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Question n° 22709 posée par Mme Catherine Troendlé
Politiques de lutte contre les consommations nocives d'alcool
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 02130 posée par Mme Catherine Troendlé
Taxe sur la valeur ajoutée et filière équine
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
Pertinence
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Question n° 07345 posée par Mme Catherine Troendlé
Suppression du dispositif d'exonération pour l'emploi de « travailleurs occasionnels demandeurs d'emploi »
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence