Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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57 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

57 questions

Question n° 00007 posée par M. Michel Doublet

Droit de douane applicable aux importations de blé destiné à l'alimentation animale

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

05/07/2012
Pertinence
Question n° 01905 posée par M. Jean Arthuis

La redevance vétérinaire certificateur

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

20/09/2012
Pertinence
Question n° 05988 posée par M. François Marc

Préservation de la filière bois et des scieries bretonnes

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

25/04/2013
Pertinence
Question n° 06856 posée par M. Gérard Bailly

Exportation de bois vers la Chine

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

13/06/2013
Pertinence
Question n° 06953 posée par Mme Renée Nicoux

Problèmes liés à l'exportation massive de grumes vers la Chine

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

20/06/2013
Pertinence
Question n° 07049 posée par Mme Bernadette Bourzai

Conséquences pour la filière bois des exportations croissantes de grumes vers la Chine

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

27/06/2013
Pertinence
Question n° 07257 posée par M. Michel Bécot

Étiquetage des produits préparés à base d'escargots

Réponse du Ministère chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation

04/07/2013
Pertinence
Question n° 07459 posée par M. Claude Domeizel

Défense des cultures de lavande et de plantes à parfum

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

18/07/2013
Pertinence
Question n° 07894 posée par M. Alain Fauconnier

Importation de miel en provenance de Chine

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

22/08/2013
Pertinence
Question n° 08755 posée par M. François Marc

Exportation des bois ronds résineux français vers la Chine et conséquences pour la filière bretonne « forêt bois »

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

24/10/2013
Pertinence