Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
26 questions
-
Question n° 00683 posée par M. Robert Tropeano
Situation des marins-pêcheurs
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 0062S posée par Mme Marie-Hélène Des Esgaulx
Gestion collective des droits de pêche
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 02059 posée par Mme Nathalie Goulet
Durcissement des contrôles sur les engins agricoles
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 02327 posée par M. Roland Courteau
Situation des patrons et marins pêcheurs de la Méditerranée
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 02547 posée par M. Jean-Léonce Dupont
Difficultés des pêcheurs de coquilles Saint-Jacques
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 02582 posée par M. Marcel Rainaud
Pêche du thon rouge en Méditerranée française et conditions de répartition du quota national (campagne 2013)
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 04378 posée par M. Jacques Cornano
Protection et avenir de la pêche dans les RUP françaises
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 04493 posée par Mme Françoise Cartron
Réglementation de la pêche à la civelle sur la façade atlantique
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 04656 posée par M. François Marc
Pêche durable en Europe
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 04805 posée par M. Michel Doublet
Pêche de civelle
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence