Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

8 questions

  1. Question n° 17513 posée par M. Georges Mouly

    Aides à l'installation des jeunes agriculteurs

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 20528 posée par M. Georges Mouly

    Instruments de mesure de l'importation des pommes dans l'Union européenne

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 21028 posée par M. Georges Mouly

    Propositions de la dernière commission production d'ONILAIT

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 24301 posée par M. Georges Mouly

    Situation des artisans bouchers-charcutiers au regard de la nouvelle politique européenne de développement rural

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 24303 posée par M. Georges Mouly

    Devenir du financement de la PHAE

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 24386 posée par M. Georges Mouly

    Sauvegarde du secteur de la production de viandes bovines

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 24467 posée par M. Georges Mouly

    Situation de la forêt privée française

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 26347 posée par M. Georges Mouly

    Création d'un observatoire de la ruralité au sein de l'Union européenne

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible