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91 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

76 questions

  1. Question n° 10128 posée par Mme Catherine Dumas

    Taux de TVA applicable aux frais vétérinaires

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0702G posée par M. Patrick Kanner

    Politique générale du Gouvernement

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 06061 posée par M. Michel Dagbert

    Importation de trophées d'espèces menacées

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0310G posée par M. Jean-François Longeot

    Rapport du groupe d'experts intergouvernemental sur l'évolution du climat

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0278G posée par M. Franck Menonville

    Interdiction de la vente de voitures neuves thermiques en 2035

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0287G posée par Mme Marta de Cidrac

    Interdiction de la vente de voitures neuves thermiques en 2035

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 02760 posée par M. Sebastien Pla

    Plaidoyer pour un investissement public local encouragé par l'État recentrant les crédits des collectivités sur la mise en oeuvre de la transition énergétique dans les territoires

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 00641 posée par Mme Françoise Férat

    Sortie de statut de déchet implicite

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 2043S posée par M. Jean-François Husson

    Financements de la France en faveur du climat

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 2027G posée par Mme Vanina Paoli-Gagin

    Taxonomie verte européenne

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

    Pertinence Très faible