Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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44 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

41 questions

Question n° 26589 posée par M. Jean-Léonce Dupont

Qualification douanière du pommeau de Normandie

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

15/03/2007
Pertinence
Question n° 00390 posée par M. Jean-Léonce Dupont

Nomenclature douanière appliquée au pommeau de Normandie

Réponse du Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique

05/07/2007
Pertinence
Question n° 05742 posée par M. Gérard Bailly

Difficultés de la filière vitivinicole

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

09/10/2008
Pertinence
Question n° 05804 posée par Mme Patricia Schillinger

Difficultés de la filière viticole

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

16/10/2008
Pertinence
Question n° 06376 posée par M. Robert Tropeano

Fiscalité des produits vitivinicoles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

27/11/2008
Pertinence
Question n° 07075 posée par M. Éric Doligé

Importations de préparations à base de viandes de volailles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

22/01/2009
Pertinence
Question n° 07469 posée par M. Guy Fischer

Sur le développement incontrôlé des importations de préparations à base de volailles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

12/02/2009
Pertinence
Question n° 07518 posée par M. Aymeri de Montesquiou

Droits de douane pour les préparations à base de volaille

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

19/02/2009
Pertinence
Question n° 02521 posée par M. Alain Dufaut

Fiscalité des produits vitivinicoles

Réponse du Ministère chargé du budget

18/10/2012
Pertinence
Question n° 05809 posée par M. Roland Courteau

Situation juridique de la réserve africaine de Sigean

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

11/04/2013
Pertinence