Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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70 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

64 questions

  1. Question n° 25537 posée par Mme Frédérique Espagnac

    Révision de la fiscalité sur le transport des chevaux

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 24729 posée par Mme Agnès Canayer

    Traitement fiscal par l'administration des camions de transport de chevaux

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 15847 posée par Mme Sonia de La Provôté

    Difficultés des professionnels de la filière équine dans la crise épidémique du Covid-19

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 09749 posée par Mme Muriel Jourda

    Difficultés de la filière équestre

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 09437 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

    Conséquences de l'application du taux normal de la taxe sur la valeur ajoutée aux ventes de chevaux

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 09034 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

    Situation des centres équestres et taxe sur la valeur ajoutée

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 09052 posée par Mme Brigitte Micouleau

    Fiscalité des centres équestres

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 09127 posée par M. Michel Dagbert

    Taux de taxe sur la valeur ajoutée appliqué aux activités équestres

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 03645 posée par M. Michel Vaspart

    Remboursement des aides de la politique agricole commune par les centres équestres

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 03646 posée par M. Michel Vaspart

    Éligibilité des centres équestres aux aides de la politique agricole commune

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible