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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
11 questions
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Question n° 24816 posée par M. Jean-Pierre Corbisez
Exportation massive de grumes vers l'Asie
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 24480 posée par M. Éric Kerrouche
Conséquences de l'exportation massive de grumes vers l'Asie sur la filière bois française
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 24416 posée par M. Michel Dagbert
Difficultés rencontrées par les scieries françaises en raison de l'exportation massives de grumes
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 23605 posée par M. Arnaud Bazin
Exportations massives de grumes vers l'Asie
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 11888 posée par Mme Annie Guillemot
Importations déloyales auxquelles est confrontée l'agriculture française.
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 11546 posée par Mme Josiane Costes
Application de l'article 44 de la loi n° 2018-938 du 30 octobre 2018
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 11551 posée par M. Fabien Gay
Traité de libre-échange avec le marché commun du sud
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 0872G posée par M. Jean-Pierre Moga
Mise en application de l'article 44 de la loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances
Pertinence
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Question n° 10787 posée par M. Jacques Le Nay
Dégradation de la position de la France sur le marché mondial des produits agricoles et agroalimentaires
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 01968 posée par M. Jean-Noël Guérini
Export de grumes de chêne
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence