Recherche de questions

Questions avec réponses

22 questions

1. Question n° 0593G posée par M. Jean-François Longeot

   Dépendance aux métaux rares chinois

   Réponse du Ministère auprès de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur, de l'attractivité et des Français de l'étranger

   26/10/2023

   Pertinence

2. Question n° 05469 posée par Mme Christine Herzog

   Normes de distanciation des constructions vis à vis des canalisations transportant de l'hydrogène 100 %

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   23/02/2023

   Pertinence

3. Question n° 04442 posée par Mme Christine Herzog

   Prix d'achat et de revente de l'énergie par les sociétés pétrolières, gazières et électriques à l'actionnariat international

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

   15/12/2022

   Pertinence

4. Question n° 03584 posée par Mme Christine Herzog

   Résultats financiers des compagnies distributrices de gaz et d'électricité

   Réponse du Ministère de la transition énergétique

   27/10/2022

   Pertinence

5. Question n° 0171S posée par M. Patrick Chaize

   Crise énergétique et difficultés des entreprises

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de la transition numérique et des télécommunications

   29/09/2022

   Pertinence

6. Question n° 02796 posée par M. Pierre Ouzoulias

   Interrogation au sujet de la provenance du pétrole exporté par l'Azerbaïdjan

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   22/09/2022

   Pertinence

7. Question n° 02681 posée par Mme Catherine Dumas

   Impact économique et social des mesures d'économie d'énergie envisagées par l'État

   Réponse du Ministère de la transition énergétique

   15/09/2022

   Pertinence

8. Question n° 02498 posée par Mme Christine Herzog

   Prix d'achat et de revente de l'énergie par les sociétés pétrolières, gazières et électriques à l'actionnariat international

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

   01/09/2022

   Pertinence

9. Question n° 02369 posée par M. Franck Montaugé

   Problèmes liés au relèvement du plafond de l'accès régulé à l'électricité nucléaire historique

   Réponse du Ministère de la transition énergétique

   11/08/2022

   Pertinence

10. Question n° 02127 posée par Mme Christine Herzog

    Résultats financiers des compagnies distributrices de gaz et d'électricité

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

    04/08/2022

    Pertinence