Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

8 questions

Question n° 0678S posée par M. Cyril Pellevat

Importation de soja américain et production de biocarburant

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

07/03/2019
Pertinence
Question n° 03518 posée par M. Jean-Pierre Corbisez

Avenir des biocarburants

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

01/03/2018
Pertinence
Question n° 06461 posée par M. Claude Bérit-Débat

Crédits carbone destinés à l'Agence nationale de l'habitat et développement de la filière bois

Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement

23/05/2013
Pertinence
Question n° 04250 posée par M. Jean-Claude Leroy

Place du bioéthanol dans la transition énergétique en Europe

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

31/01/2013
Pertinence
Question n° 18549 posée par M. Jean-Noël Guérini

Transition vers le gazole non routier

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

12/05/2011
Pertinence
Question n° 16948 posée par M. Marcel Rainaud

Transposition de la directive énergies renouvelables à l'éthanol issu des résidus de vinification

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

27/01/2011
Pertinence
Question n° 14018 posée par M. Antoine Lefèvre

Évolutions du marché du sucre et ses conséquences sur les producteurs de betteraves

Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

24/06/2010
Pertinence
Question n° 01264 posée par M. Louis Souvet

Objectif d'incorporation de biocarburants pour 2008

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

02/08/2007
Pertinence