Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

12 questions

Question n° 06839 posée par M. Roland Courteau

Développement de la production de plaquettes bois

Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

25/12/2008
Pertinence
Question n° 06446 posée par M. Alain Milon

Gestion des crédits carbone

Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement

23/05/2013
Pertinence
Question n° 06453 posée par Mme Chantal Jouanno

Ventes aux enchères des quotas d'émission de gaz à effet de serre

Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement

23/05/2013
Pertinence
Question n° 06461 posée par M. Claude Bérit-Débat

Crédits carbone destinés à l'Agence nationale de l'habitat et développement de la filière bois

Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement

23/05/2013
Pertinence
Question n° 06505 posée par M. Éric Doligé

Attribution des recettes générées par le système de ventes aux enchères des quotas d'émission de gaz à effet de serre

Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement

23/05/2013
Pertinence
Question n° 06511 posée par M. Jean-Claude Lenoir

Réaffectation des crédits carbone à la filière bois

Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement

23/05/2013
Pertinence
Question n° 06535 posée par M. Raymond Couderc

Gestion des « crédits carbone » par l'Agence nationale de l'habitat

Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement

30/05/2013
Pertinence
Question n° 06607 posée par Mme Françoise Férat

Gestion des crédits carbone par l'Agence nationale de l'habitat et filière forêt-bois

Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement

30/05/2013
Pertinence
Question n° 06828 posée par M. Jean-Claude Leroy

Attribution des recettes générées par le système de vente aux enchères des quotas d'émission de gaz à effet de serre

Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement

13/06/2013
Pertinence
Question n° 06982 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

Réaffectation des « crédits carbone » à la filière bois

Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement

20/06/2013
Pertinence