Recherche de questions

Questions avec réponses

15 questions

1. Question n° 11053 posée par M. Philippe Madrelle

   Soutien au marché photovoltaïque

   Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

   27/03/2014

   Pertinence

2. Question n° 18184 posée par M. Roland Courteau

   Instauration de l'heure d'été

   Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

   08/10/2015

   Pertinence

3. Question n° 18428 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

   Boîtiers d'amélioration de la consommation des véhicules

   Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

   22/10/2015

   Pertinence

4. Question n° 18602 posée par M. François Grosdidier

   Moyens d'amélioration de la consommation des véhicules

   Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

   29/10/2015

   Pertinence

5. Question n° 18706 posée par M. François Grosdidier

   Relèvement par l'Union européenne du seuil d'émission de gaz polluants des véhicules diesel

   Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

   05/11/2015

   Pertinence

6. Question n° 19130 posée par M. Jean-Pierre Bosino

   Privatisation des concessions hydroélectriques à travers leur mise en concurrence

   Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

   03/12/2015

   Pertinence

7. Question n° 1363S posée par Mme Catherine Procaccia

   Avenir du carburant diesel et des véhicules

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé de la biodiversité

   04/02/2016

   Pertinence

8. Question n° 21000 posée par M. François Grosdidier

   Relèvement par l'Union européenne du seuil d'émission de gaz polluants des véhicules diesel

   Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

   31/03/2016

   Pertinence

9. Question n° 21008 posée par M. François Grosdidier

   Moyens d'amélioration de la consommation des véhicules

   Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

   31/03/2016

   Pertinence

10. Question n° 21837 posée par M. Jean Louis Masson

    Taxe carbone et compétition économique

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

    19/05/2016

    Pertinence