Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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37 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

35 questions

Question n° 01508 posée par M. Jean-Michel Arnaud

Délais administratifs concernant les projets locaux d'énergies renouvelables

Réponse du Ministère de la transition énergétique

21/07/2022
Pertinence
Question n° 01532 posée par M. Joël Labbé

Hydrogène renouvelable

Réponse du Ministère de la transition énergétique

21/07/2022
Pertinence
Question n° 01978 posée par M. Daniel Laurent

Filière cognac et approvisionnement en gaz

Réponse du Ministère de la transition énergétique

28/07/2022
Pertinence
Question n° 02127 posée par Mme Christine Herzog

Résultats financiers des compagnies distributrices de gaz et d'électricité

Réponse du Ministère de la transition énergétique

04/08/2022
Pertinence
Question n° 02207 posée par Mme Amel Gacquerre

Exploitation du gaz de mine

Réponse du Ministère de la transition énergétique

04/08/2022
Pertinence
Question n° 02209 posée par Mme Amel Gacquerre

Exploitation du gaz de mine

Réponse du Ministère de la transition énergétique

04/08/2022
Pertinence
Question n° 02369 posée par M. Franck Montaugé

Problèmes liés au relèvement du plafond de l'accès régulé à l'électricité nucléaire historique

Réponse du Ministère de la transition énergétique

11/08/2022
Pertinence
Question n° 02497 posée par Mme Christine Herzog

Abolition du mécanisme de formation du prix européen de l'électricité basé sur les énergies fossiles

Réponse du Ministère de la transition énergétique

01/09/2022
Pertinence
Question n° 02681 posée par Mme Catherine Dumas

Impact économique et social des mesures d'économie d'énergie envisagées par l'État

Réponse du Ministère de la transition énergétique

15/09/2022
Pertinence
Question n° 02861 posée par M. Olivier Paccaud

Transposition de la directive 2018/2001 du 11 décembre 2018

Réponse du Ministère de la transition énergétique

29/09/2022
Pertinence