Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

35 questions

Question n° 0763G posée par M. Gérard Longuet

Dérégulation des marchés de l'électricité et du gaz

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

15/12/2006
Pertinence
Question n° 0778G posée par M. Jackie Pierre

Approvisionnement de gaz à l'étranger

Réponse du Ministère délégué au commerce extérieur

12/01/2007
Pertinence
Question n° 0075G posée par M. Aymeri de Montesquiou

Retraitement des huiles

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

25/01/2008
Pertinence
Question n° 0135G posée par M. Henri de Richemont

TVA sur le pétrole

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

30/05/2008
Pertinence
Question n° 0141G posée par M. Philippe Nogrix

Le pétrole

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

13/06/2008
Pertinence
Question n° 0142G posée par M. Gérard Le Cam

Le pétrole

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

13/06/2008
Pertinence
Question n° 0663G posée par M. Ivan Renar

Gaz de schiste

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

10/06/2011
Pertinence
Question n° 0740G posée par M. Jean-Claude Lenoir

Tarif du gaz

Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

02/12/2011
Pertinence
Question n° 0745G posée par M. François Grosdidier

Accord de Durban

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

16/12/2011
Pertinence
Question n° 0774G posée par M. Michel Berson

Précarité énergétique

Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur

10/02/2012
Pertinence