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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
19 questions
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Question n° 19969 posée par M. Roland Courteau
Utilisation des biocarburants
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Pertinence
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Question n° 20193 posée par Mme Brigitte Bout
Mesures en faveur du développement des carburants d'origine végétale
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 21649 posée par M. Jean Besson
Transposition dans le droit français des directives européennes relatives au biocarburant
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
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Question n° 23509 posée par M. Louis Souvet
Modalités d'incorporation de l'éthanol dans les essences
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 01264 posée par M. Louis Souvet
Objectif d'incorporation de biocarburants pour 2008
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 02590 posée par M. Alain Dufaut
Étude sur les biocarburants issus d'huiles ou d'éthanol
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 04824 posée par Mme Dominique Voynet
Développement des cultures d'agrocarburants
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 10826 posée par M. Serge Andreoni
Utilisation des biocarburants issus d'huiles végétales usagées pour les automobiles
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence
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Question n° 14018 posée par M. Antoine Lefèvre
Évolutions du marché du sucre et ses conséquences sur les producteurs de betteraves
Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 16948 posée par M. Marcel Rainaud
Transposition de la directive énergies renouvelables à l'éthanol issu des résidus de vinification
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence