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Questions avec réponses

308 questions

1. Question n° 24642 posée par M. Serge Lepeltier

   Impact de l'évolution de la fiscalité des carburants sur la demande de transport

   Réponse du ministère : Aménagement du territoire

   20/04/2000

   Pertinence

2. Question n° 15284 posée par M. Jean-Pierre Sueur

   Production d'électricité par éoliennes

   Réponse du Ministère délégué à l'industrie

   23/12/2004

   Pertinence

3. Question n° 0011A posée par M. Ladislas Poniatowski

   Politique d'indépendance énergétique

   Réponse du Ministère délégué à l'industrie

   19/01/2005

   Pertinence

4. Question n° 18511 posée par Mme Dominique Voynet

   Aide à EDF ou RTE pour l'installation dans le Nord Cotentin du projet de réacteur nucléaire EPR

   Réponse du Ministère délégué à l'industrie

   30/06/2005

   Pertinence

5. Question n° 19223 posée par M. Thierry Repentin

   Plan "Terre-Energie"

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   01/09/2005

   Pertinence

6. Question n° 19969 posée par M. Roland Courteau

   Utilisation des biocarburants

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

   20/10/2005

   Pertinence

7. Question n° 19996 posée par M. Paul Raoult

   Difficultés des négociants-détaillants en combustibles

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

   20/10/2005

   Pertinence

8. Question n° 20193 posée par Mme Brigitte Bout

   Mesures en faveur du développement des carburants d'origine végétale

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   03/11/2005

   Pertinence

9. Question n° 20592 posée par M. Charles Ginésy

   Conséquences de l'augmentation du prix du pétrole

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

   24/11/2005

   Pertinence

10. Question n° 20694 posée par Mme Catherine Morin-Desailly

    Taux de TVA à 5,5% pour la filière bois

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    01/12/2005

    Pertinence