Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
66 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
51 questions
-
Question n° 14674 posée par M. Jean-François Humbert
Prolifération du grand cormoran
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
-
Question n° 14772 posée par M. Jean-Pierre Godefroy
Prolifération des cormorans
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
-
Question n° 14797 posée par M. André Vantomme
Prolifération du cormoran
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
-
Question n° 16780 posée par M. Jean Louis Masson
Affectation du reliquat financier de la CECA
Réponse du Ministère délégué à l'industrie
Pertinence
-
Question n° 18511 posée par Mme Dominique Voynet
Aide à EDF ou RTE pour l'installation dans le Nord Cotentin du projet de réacteur nucléaire EPR
Réponse du Ministère délégué à l'industrie
Pertinence
-
Question n° 25301 posée par M. Paul Raoult
Saisies douanières d'oiseaux sauvages depuis octobre 2005
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
-
Question n° 25446 posée par M. André Vallet
Mise en place du FEADER et politique forestière
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 00769 posée par M. Ambroise Dupont
Risques d'amendes de l'Union européenne à l'encontre de la France à propos de la qualité des eaux et conséquences possibles pour les collectivités locales
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables
Pertinence
-
Question n° 06244 posée par M. Alain Anziani
Discussions européennes sur les organismes génétiquement modifiés
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Pertinence
-
Question n° 07719 posée par M. Roland Courteau
Retrait des ventes des ampoules à incandescence
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'industrie et de la consommation
Pertinence