Recherche de questions

Questions avec réponses

36 questions

1. Question n° 22592 posée par M. François Marc

   Mortalité des abeilles

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

   23/02/2012

   Pertinence

2. Question n° 20479 posée par M. François Marc

   Mortalité des abeilles

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

   20/10/2011

   Pertinence

3. Question n° 1384S posée par M. Michel Doublet

   Reconduction des contrats "mesures agro-environnementales territorialisées" dans les marais charentais

   Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

   11/08/2011

   Pertinence

4. Question n° 18959 posée par M. François Marc

   Utilité écologique et économique des « infrastructures écologiques » - Suites données aux préconisations du CESE pour la future PAC après 2013

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

   16/06/2011

   Pertinence

5. Question n° 18607 posée par M. Marcel Rainaud

   Place des préparations naturelles peu préoccupantes

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

   19/05/2011

   Pertinence

6. Question n° 17606 posée par M. Alain Fauconnier

   Cultures fourragères

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

   17/03/2011

   Pertinence

7. Question n° 17275 posée par M. Jean-Pierre Chevènement

   Situation des producteurs de porcs dans les zones à faible densité porcine

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

   24/02/2011

   Pertinence

8. Question n° 1152S posée par M. Alain Fauconnier

   Conditions d'exploitation des zones à haute valeur naturelle

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

   30/12/2010

   Pertinence

9. Question n° 08812 posée par M. Roland Courteau

   Prolifération du grand cormoran

   Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

   21/05/2009

   Pertinence

10. Question n° 0537S posée par M. Michel Doublet

    Mesures agri-environnementales (MAE) pour la campagne 2009 dans le marais charentais

    Réponse du Secrétariat d'État à l'intérieur et aux collectivités territoriales

    23/04/2009

    Pertinence