Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

14 questions

Question n° 01203 posée par M. Laurent Burgoa

Vignes abandonnées devenant des foyers de cicadelles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

14/07/2022
Pertinence
Question n° 02623 posée par M. Jean-Noël Guérini

Toxicité des roses

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

15/09/2022
Pertinence
Question n° 02624 posée par M. Jean-Noël Guérini

Commerce des fleurs coupées

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

15/09/2022
Pertinence
Question n° 02700 posée par Mme Françoise Férat

Refonte du référentiel de la certification « haute valeur environnementale »

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

22/09/2022
Pertinence
Question n° 03114 posée par M. Hervé Maurey

Gestion des risques climatiques en agriculture

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

06/10/2022
Pertinence
Question n° 03415 posée par M. Franck Menonville

Assurance récolte en agriculture

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

27/10/2022
Pertinence
Question n° 04569 posée par M. Hervé Maurey

Gestion des risques climatiques en agriculture

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

22/12/2022
Pertinence
Question n° 04888 posée par M. Sebastien Pla

Lutte contre la flavescence dorée

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

26/01/2023
Pertinence
Question n° 05632 posée par M. Jean-Claude Anglars

Conclusions des dispositifs issus du Varenne agricole de l'eau

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

09/03/2023
Pertinence
Question n° 06137 posée par Mme Françoise Férat

Projet de règlement européen relatif aux produits phytosanitaires

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

06/04/2023
Pertinence