Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

28 questions

  1. Question n° 19400 posée par M. François Autain

    Réexamen du fipronil et de l'imidaclopride par l'Autorité européenne de sécurité des aliments

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 19401 posée par M. Roland Courteau

    Interdiction définitive du fipronil et de l'imidaclopride

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 20444 posée par M. Paul Raoult

    Interdiction définitive du Gaucho et du Regent-TS

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 20511 posée par M. Hugues Portelli

    Autorisation de mise sur le marché du Poncho-Maïs

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 20639 posée par M. Jean-Pierre Bel

    Conséquences de l'homologation du Poncho-Maïs pour la filière apicole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 20655 posée par M. Michel Sergent

    Utilisation de pesticides pour les fruits et légumes

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0247S posée par Mme Anne-Marie Payet

    Présence élevée de pesticides dans le vin

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du développement de la région capitale

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 05035 posée par Mme Patricia Schillinger

    Pesticides dans le vin

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 09579 posée par M. Marc Daunis

    Autorisation de variétés de maïs

    Réponse du Secrétariat d'État aux affaires européennes

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 10325 posée par M. Alain Fauconnier

    Conséquences de l'utilisation de la chlordécone

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Très faible