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Questions avec réponses

17 questions

1. Question n° 02386 posée par M. Jacques Fernique

   Projets d'arrêtés portant sur les chasses traditionnelles d'oiseaux

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

   11/08/2022

   Pertinence

2. Question n° 00942 posée par M. Max Brisson

   Modalités du plan pollinisateur

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

   14/07/2022

   Pertinence

3. Question n° 01033 posée par M. Jacques Fernique

   Protection du loup

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

   14/07/2022

   Pertinence

4. Question n° 01400 posée par M. Michel Savin

   Position du gouvernement sur la révision des annexes de la convention de Berne

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

   14/07/2022

   Pertinence

5. Question n° 22124 posée par M. Gérard Larcher

   Plan d'action « zones vulnérables »

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

   02/02/2012

   Pertinence

6. Question n° 22155 posée par M. Jean-Claude Leroy

   Conséquences de la décision de la CJUE du 6 septembre 2011 pour l'apiculture

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

   02/02/2012

   Pertinence

7. Question n° 0753G posée par M. Christian Bourquin

   Crise de la pêche en méditerranée

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

   13/01/2012

   Pertinence

8. Question n° 20479 posée par M. François Marc

   Mortalité des abeilles

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

   20/10/2011

   Pertinence

9. Question n° 20313 posée par M. Hervé Maurey

   Application de l'article 36 de la loi du 30 décembre 2006 sur l'eau et les milieux aquatiques

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

   13/10/2011

   Pertinence

10. Question n° 12833 posée par Mme Marie-Agnès Labarre

    Échec des négociations de Doha de la Convention sur le commerce international des espèces sauvages

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    01/04/2010

    Pertinence