Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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41 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

40 questions

Question n° 03342 posée par M. Joël Labbé

Méthodes d'évaluation de l'impact des pesticides sur les abeilles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

22/02/2018
Pertinence
Question n° 16740 posée par M. Antoine Lefèvre

Traitement des betteraves aux néonicotinoïdes

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

11/06/2015
Pertinence
Question n° 07601 posée par M. Roland Courteau

Néonicotinoïdes présents dans les pesticides et mortels pour les abeilles

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

25/07/2013
Pertinence
Question n° 06468 posée par M. Jean-Luc Fichet

Moratoire de la Commission européenne sur les néonicotinoïdes tueurs d'abeilles

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

23/05/2013
Pertinence
Question n° 05514 posée par Mme Patricia Schillinger

Pesticides et apiculture

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

28/03/2013
Pertinence
Question n° 04994 posée par M. Alain Fauconnier

Usage des insecticides néonicotinoides

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

28/02/2013
Pertinence
Question n° 04721 posée par M. Claude Bérit-Débat

Protection des insectes pollinisateurs contre les pesticides

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

14/02/2013
Pertinence
Question n° 01366 posée par M. Jean-Louis Lorrain

Faillite de l'évaluation des pesticides sur les abeilles

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

02/08/2012
Pertinence
Question n° 01150 posée par M. François Marc

Interdiction du Cruiser sur le maïs

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

26/07/2012
Pertinence
Question n° 00195 posée par M. François Marc

Dégâts occasionnés par les autorisations octroyées à l'insecticide Cruiser

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

05/07/2012
Pertinence