Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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41 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

36 questions

Question n° 25819 posée par Mme Brigitte Micouleau

Révision des zones défavorisées simples et piémonts

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

11/05/2017
Pertinence
Question n° 25850 posée par M. Michel Savin

Situation des groupements pastoraux en zone Natura 2000

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

25/05/2017
Pertinence
Question n° 00784 posée par M. Jean-Claude Leroy

Versement des aides de la politique agricole commune

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

27/07/2017
Pertinence
Question n° 01448 posée par M. Bruno Gilles

Conditions du renouvellement de l'autorisation de mise sur le marché du glyphosate

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

05/10/2017
Pertinence
Question n° 01466 posée par M. François Bonhomme

Interdiction du glyphosate

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

05/10/2017
Pertinence
Question n° 01517 posée par M. Daniel Dubois

Renouvellement de l'autorisation du glyphosate

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

12/10/2017
Pertinence
Question n° 0136G posée par M. Henri Cabanel

Position de la France sur le glyphosate

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

29/11/2017
Pertinence
Question n° 02302 posée par Mme Marie-Thérèse Bruguière

Nouvelle évaluation des stocks de thon rouge

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

07/12/2017
Pertinence
Question n° 02693 posée par M. Roland Courteau

Alternatives à l'usage des insecticides néonicotinoïdes

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

28/12/2017
Pertinence
Question n° 03342 posée par M. Joël Labbé

Méthodes d'évaluation de l'impact des pesticides sur les abeilles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

22/02/2018
Pertinence