Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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1167 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

1040 questions

Question n° 14219 posée par M. Bernard Piras

Instauration d'une réglementation stricte permettant la naturalisation des espèces protégées

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

21/10/2004
Pertinence
Question n° 14527 posée par Mme Françoise Férat

Protection de la faune piscicole contre la prolifération des cormorans

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

11/11/2004
Pertinence
Question n° 14674 posée par M. Jean-François Humbert

Prolifération du grand cormoran

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

18/11/2004
Pertinence
Question n° 14695 posée par M. Bernard Piras

Régulation des cormorans

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

18/11/2004
Pertinence
Question n° 14772 posée par M. Jean-Pierre Godefroy

Prolifération des cormorans

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

25/11/2004
Pertinence
Question n° 14797 posée par M. André Vantomme

Prolifération du cormoran

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

25/11/2004
Pertinence
Question n° 14851 posée par M. Louis Grillot

Conséquences de la prolifération des cormorans

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

02/12/2004
Pertinence
Question n° 14895 posée par M. André Boyer

Prolifération des cormorans

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

02/12/2004
Pertinence
Question n° 16780 posée par M. Jean Louis Masson

Affectation du reliquat financier de la CECA

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

24/03/2005
Pertinence
Question n° 0495G posée par M. Dominique Mortemousque

Application du principe de précaution

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

15/04/2005
Pertinence