Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

31 questions

  1. Question n° 0018A posée par M. Jean Bizet

    Organismes génétiquement modifiés

    Réponse du Ministre délégué à la recherche et aux nouvelles technologies

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 16807 posée par M. Aymeri de Montesquiou

    Distance d'isolement pour la coexistence des filières agricoles (OGM, conventionnelle, biologique)

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 16808 posée par M. Aymeri de Montesquiou

    Transposition de la directive sur la responsabilité environnementale des opérateurs économiques d'OGM

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0836S posée par Mme Dominique Voynet

    Accès aux informations sur les études de toxicologie concernant les OGM

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 21755 posée par M. Jean Louis Masson

    Accès du public au dossier toxicologique des OGM

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 06298 posée par M. Jean Louis Masson

    Activité de l'Autorité européenne de sécurité des aliments

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  7. Question n° 15602 posée par M. Marcel Rainaud

    Initiative citoyenne contre les organismes génétiquement modifiés

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 19613 posée par M. Alain Fauconnier

    Projet de décret relatif à l'étiquetage des denrées alimentaires issues de filières qualifiées "sans OGM"

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 20132 posée par M. Alain Fauconnier

    Avenir des importations de miel

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 20934 posée par M. Alain Fauconnier

    Pomme de terre OGM

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible