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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

7 questions

  1. Question n° 23052 posée par M. Jean-François Longeot

    Protection des appellations d'origine contrôlée

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 22929 posée par M. Daniel Laurent

    Révision des zones agricoles défavorisées et indemnité compensatoire de handicap naturel

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 22387 posée par M. Alain Vasselle

    Difficultés de la filière équine française

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 20932 posée par M. Alain Joyandet

    Étiquetage de l'origine nationale des viandes dans les produits transformés

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 18683 posée par Mme Chantal Jouanno

    Exportations d'animaux vivants

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 18386 posée par M. Roland Courteau

    Exportations d'animaux vivants

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  7. Question n° 06001 posée par M. Roger Madec

    Réglementation applicable à la reproduction canine

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible