Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

10 questions

Question n° 15883 posée par M. Daniel Dubois

Situation des artisans bouchers

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

11/11/2010
Pertinence
Question n° 08661 posée par M. Jean-Luc Fichet

Épidémie de fièvre catarrhale ovine

Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

07/05/2009
Pertinence
Question n° 06407 posée par M. Gérard Miquel

Gestion sanitaire de l'épizootie de fièvre catarrhale ovine

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

27/11/2008
Pertinence
Question n° 05997 posée par M. Gérard Cornu

Fièvre catarrhale ovine et rôle de l'autorité européenne de sécurité des aliments

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

30/10/2008
Pertinence
Question n° 05729 posée par M. René Beaumont

Gestion de la fièvre catarrhale ovine

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

09/10/2008
Pertinence
Question n° 03874 posée par M. Georges Mouly

Situation de l'élevage du Grand Massif Central

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

03/04/2008
Pertinence
Question n° 0040G posée par M. Henri de Richemont

Fièvre catarrhale

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

16/11/2007
Pertinence
Question n° 02106 posée par M. René Beaumont

Épidémie de fièvre catarrhale ovine

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

11/10/2007
Pertinence
Question n° 25452 posée par Mme Brigitte Bout

Indemnisation des éleveurs affectés par le dispositif de protection contre la fièvre catarrhale ovine

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

30/11/2006
Pertinence
Question n° 23203 posée par M. Bernard Piras

Nouvelles mesures de dépistage de la tremblante du mouton

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

18/05/2006
Pertinence