Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

13 questions

Question n° 20437 posée par M. Sebastien Pla

Utilisation des programmes de soutien européens pour les viticulteurs

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

04/02/2021
Pertinence
Question n° 18263 posée par M. Daniel Laurent

Maintien du régime des autorisations de plantation de vignes au-delà de 2030

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

15/10/2020
Pertinence
Question n° 17963 posée par Mme Françoise Férat

Régulation des droits de plantation viticole en Europe

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

24/09/2020
Pertinence
Question n° 16085 posée par Mme Florence Lassarade

Mesures de soutien à la filière vitivinicole

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

14/05/2020
Pertinence
Question n° 15337 posée par Mme Florence Lassarade

Conséquences de l'épidémie de Covid-19 pour la filière viticole

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

16/04/2020
Pertinence
Question n° 12063 posée par M. Roland Courteau

Maintien des autorisations de plantation viticoles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

22/08/2019
Pertinence
Question n° 08838 posée par M. Daniel Laurent

Nouvelles dispositions relatives à la restructuration du vignoble

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

14/02/2019
Pertinence
Question n° 0393S posée par Mme Nathalie Delattre

Reconduction de l'approbation de l'utilisation du cuivre agricole

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

28/06/2018
Pertinence
Question n° 05123 posée par M. Stéphane Piednoir

Homologation du cuivre en viticulture

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

24/05/2018
Pertinence
Question n° 04846 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

Usage et homologation du cuivre en viticulture

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

03/05/2018
Pertinence