Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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42 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

41 questions

  1. Question n° 16508 posée par M. André Vallet

    Lutte contre la fièvre catarrhale dans l'élevage

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 17172 posée par M. Michel Moreigne

    Mesures de précaution vis-à-vis du risque ESB

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 19171 posée par M. Jean-Claude Peyronnet

    Surveillance des EST dans la filière ovine

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 23203 posée par M. Bernard Piras

    Nouvelles mesures de dépistage de la tremblante du mouton

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 25059 posée par M. Michel Moreigne

    Révision de la police sanitaire relative à la fièvre catarrhale

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 25086 posée par M. Paul Girod

    Fièvre catarrhale

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 25180 posée par Mme Sandrine Hurel

    Développement de la fièvre catarhale ovine et ses conséquences aux alentours de Dieppe

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 25303 posée par M. Charles Guené

    Conséquences pour les éleveurs de Haute-Marne du dispositif de protection contre la fièvre catarrhale

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 25452 posée par Mme Brigitte Bout

    Indemnisation des éleveurs affectés par le dispositif de protection contre la fièvre catarrhale ovine

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 02106 posée par M. René Beaumont

    Épidémie de fièvre catarrhale ovine

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible