Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

14 questions

Question n° 15750 posée par M. Michel Moreigne

Maintien de l'interdiction d'accès au marché européen du buf traité aux hormones

Réponse du ministère : Agriculture

22/04/1999
Pertinence
Question n° 17172 posée par M. Michel Moreigne

Mesures de précaution vis-à-vis du risque ESB

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

14/04/2005
Pertinence
Question n° 19371 posée par M. Michel Moreigne

Ecocertification de la forêt limousine

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

15/09/2005
Pertinence
Question n° 21520 posée par M. Michel Moreigne

Avenir des prêts bonifiés à l'agriculture

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

02/02/2006
Pertinence
Question n° 23237 posée par M. Michel Moreigne

Financement de l'indemnité compensatoire de handicaps naturels et de la prime herbagère agro-environnementale

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

18/05/2006
Pertinence
Question n° 25059 posée par M. Michel Moreigne

Révision de la police sanitaire relative à la fièvre catarrhale

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

26/10/2006
Pertinence
Question n° 25530 posée par M. Michel Moreigne

Mise en oeuvre en 2007 des mesures agro-environnementales

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

30/11/2006
Pertinence
Question n° 25658 posée par M. Michel Moreigne

Revalorisation des indemnités compensatoires de handicap naturel

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

14/12/2006
Pertinence
Question n° 00616 posée par M. Michel Moreigne

Dates de versement et montant de la PMTVA

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

12/07/2007
Pertinence
Question n° 00857 posée par M. Michel Moreigne

Calcul des droits à paiement unique en Limousin

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

12/07/2007
Pertinence