Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

24 questions

Question n° 15898 posée par Mme Sylvie Goy-Chavent

Covid-19 et survie des exploitations viticoles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

07/05/2020
Pertinence
Question n° 15980 posée par M. Jérôme Durain

Viticulture

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

07/05/2020
Pertinence
Question n° 15335 posée par M. Yves Détraigne

Soutien de la filière viticole française

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

16/04/2020
Pertinence
Question n° 15337 posée par Mme Florence Lassarade

Conséquences de l'épidémie de Covid-19 pour la filière viticole

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

16/04/2020
Pertinence
Question n° 11866 posée par M. André Vallini

Transparence sur l'origine du miel

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

01/08/2019
Pertinence
Question n° 10089 posée par Mme Christine Herzog

Gaspillage alimentaire et modification des dates de péremption sur les produits

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

18/04/2019
Pertinence
Question n° 09940 posée par M. Yannick Botrel

Étiquetage sur l'origine du miel

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

11/04/2019
Pertinence
Question n° 09767 posée par M. Philippe Mouiller

Étiquetage du miel

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

04/04/2019
Pertinence
Question n° 07506 posée par Mme Vivette Lopez

Exonération de charges patronales pour les emplois saisonniers de l'agriculture

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

01/11/2018
Pertinence
Question n° 07267 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

Emplois saisonniers

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

18/10/2018
Pertinence