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Questions avec réponses

10 questions

1. Question n° 23923 posée par M. Thierry Foucaud

   Sauvegarde de la pêche normande à la coquille Saint-Jacques

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   17/11/2016

   Pertinence

2. Question n° 23936 posée par M. François Commeinhes

   Répartition entre les différents métiers de la pêcherie de thon rouge en Méditerranée

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   17/11/2016

   Pertinence

3. Question n° 1492S posée par M. Jean-François Rapin

   Conséquences pour la pêche de la sortie du Royaume-Uni de l'Union européenne

   Réponse du Ministère de la fonction publique

   21/07/2016

   Pertinence

4. Question n° 21488 posée par M. Thani Mohamed Soilihi

   Conséquences de la surpêche des industriels thoniers sur les petits pêcheurs mahorais

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   28/04/2016

   Pertinence

5. Question n° 13710 posée par M. Jean-Vincent Placé

   Sauvegarde du thon rouge

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   13/11/2014

   Pertinence

6. Question n° 08050 posée par M. Daniel Percheron

   Production de saumon fumé

   Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

   12/09/2013

   Pertinence

7. Question n° 05800 posée par M. Roland Courteau

   Situation des pêcheurs en Méditerranée

   Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

   11/04/2013

   Pertinence

8. Question n° 04656 posée par M. François Marc

   Pêche durable en Europe

   Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

   14/02/2013

   Pertinence

9. Question n° 04493 posée par Mme Françoise Cartron

   Réglementation de la pêche à la civelle sur la façade atlantique

   Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

   07/02/2013

   Pertinence

10. Question n° 02582 posée par M. Marcel Rainaud

    Pêche du thon rouge en Méditerranée française et conditions de répartition du quota national (campagne 2013)

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    18/10/2012

    Pertinence