Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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43 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

43 questions

Question n° 0545G posée par M. Dominique Mortemousque

L'OMC et l'agriculture

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

21/10/2005
Pertinence
Question n° 0178G posée par Mme Colette Mélot

Effets de la crise sur l'agriculture

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

31/10/2008
Pertinence
Question n° 0661G posée par M. Daniel Raoul

Sécheresse et situation des agriculteurs

Réponse du Premier ministre

10/06/2011
Pertinence
Question n° 0664G posée par M. Jacques Blanc

Sécheresse

Réponse du Premier ministre

10/06/2011
Pertinence
Question n° 0705G posée par M. Jean-Luc Fichet

Agriculture

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

28/10/2011
Pertinence
Question n° 0736G posée par M. Marc Laménie

Bilan de la politique agricole

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

02/12/2011
Pertinence
Question n° 0016G posée par M. Didier Guillaume

Déplacement du président de la République à Rennes

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

14/09/2012
Pertinence
Question n° 0555G posée par M. Jacques Mézard

Agriculture

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

17/07/2015
Pertinence
Question n° 0557G posée par M. Michel Raison

Agriculture

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

17/07/2015
Pertinence
Question n° 0558G posée par M. Daniel Gremillet

Agriculture

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

17/07/2015
Pertinence