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Questions avec réponses

20 questions

1. Question n° 0481S posée par M. Yves Détraigne

   Souveraineté alimentaire française

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme

   02/03/2023

   Pertinence

2. Question n° 0439S posée par M. Bernard Buis

   Révision des normes de commercialisation européennes relatives à la viande de volaille

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme

   16/02/2023

   Pertinence

3. Question n° 0446S posée par M. Thierry Cozic

   Règles concernant l'étiquetage des modes d'élevage des volailles en Europe

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   16/02/2023

   Pertinence

4. Question n° 2038S posée par Mme Frédérique Espagnac

   Décision de la Commission européenne de la baisse brutale d'un tiers des quotas de sole

   Réponse du Ministère de la mer

   13/01/2022

   Pertinence

5. Question n° 0743S posée par M. Didier Marie

   Impact du Brexit sur la flotte de pêche normande

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

   04/04/2019

   Pertinence

6. Question n° 1492S posée par M. Jean-François Rapin

   Conséquences pour la pêche de la sortie du Royaume-Uni de l'Union européenne

   Réponse du Ministère de la fonction publique

   21/07/2016

   Pertinence

7. Question n° 0792S posée par M. Yves Daudigny

   Impact de la politique agricole commune sur la filière des protéagineux et l'industrie agroalimentaire du pois

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

   22/05/2014

   Pertinence

8. Question n° 0648S posée par M. André Reichardt

   Lutte contre le « dumping » social

   Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

   28/11/2013

   Pertinence

9. Question n° 0594S posée par M. Michel Teston

   Inquiétudes des producteurs d'huile essentielle de lavande

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

   10/10/2013

   Pertinence

10. Question n° 0124S posée par M. Jean-Pierre Chauveau

    Avenir de la filière équine

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    20/09/2012

    Pertinence