Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

14 questions

  1. Question n° 17144 posée par M. Roland Courteau

    Affichage de l'origine du lieu de production

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 15995 posée par M. Pierre Jarlier

    ESB et formalités relatives aux matériels à risques spécifiés

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 16071 posée par M. Bernard Piras

    Suppression des mesures prises contre l'encéphalopathie spongiforme bovine

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 15883 posée par M. Daniel Dubois

    Situation des artisans bouchers

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 15863 posée par M. Yves Chastan

    Assouplissement des mesures contre l'ESB

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 15681 posée par M. René Beaumont

    Difficultés rencontrées par les scieries de taille artisanale en matière d'assurances multirisques professionnelles

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 02653 posée par M. André Vantomme

    Hausse du prix du lait

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 02266 posée par M. Daniel Dubois

    Conséquences de la hausse des prix des matières premières sur la filière porcine

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 02150 posée par M. Michel Moreigne

    Avenir des élevages porcins en zone de handicaps

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 24301 posée par M. Georges Mouly

    Situation des artisans bouchers-charcutiers au regard de la nouvelle politique européenne de développement rural

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible