Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

29 questions

  1. Question n° 19171 posée par M. Jean-Claude Peyronnet

    Surveillance des EST dans la filière ovine

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 19400 posée par M. François Autain

    Réexamen du fipronil et de l'imidaclopride par l'Autorité européenne de sécurité des aliments

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 19401 posée par M. Roland Courteau

    Interdiction définitive du fipronil et de l'imidaclopride

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0836S posée par Mme Dominique Voynet

    Accès aux informations sur les études de toxicologie concernant les OGM

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 20444 posée par M. Paul Raoult

    Interdiction définitive du Gaucho et du Regent-TS

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 20511 posée par M. Hugues Portelli

    Autorisation de mise sur le marché du Poncho-Maïs

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 20639 posée par M. Jean-Pierre Bel

    Conséquences de l'homologation du Poncho-Maïs pour la filière apicole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 20655 posée par M. Michel Sergent

    Utilisation de pesticides pour les fruits et légumes

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 20993 posée par M. Georges Mouly

    Suspension de l'interdiction des rassemblements de volailles sur les foires et marchés

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0595G posée par M. Henri de Raincourt

    Conséquences économiques de la grippe aviaire

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible